Article 1 – Siège social
Nom de l’entreprise: B.S.E
Adresse: Chemin de Sainte Catherine -83830 FIGANIERES
Article 2 – Contact
Tél. : 06 61 52 66 70
E-Mail : contact(a)crystalterrehappy.fr
Article 3 – Représentant légal
Inscription au registre du commerce et des sociétés de DRAGUIGNAN et au répertoire des métiers de DRAGUIGNAN
Numéro de SIRET : 901 565 895 00017
Article 4 – Immatriculation et numéro de TVA
Numéro d’identification TVA : FR40901565895
Article 5 – Hébergeur
LOATYS SAS
129 Avenue de Genève
74000 Annecy
Article 6 – Propriété intellectuelle
Conception et réalisation graphique Crystal Terre Happy
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Article 7 – Charte de confidentialité
Charte de confidentialité
Utilisation des données collectées sur le site Crystal Terre Happy : Assurer le traitement des commandes, l’acheminement de la marchandise commandée.
La communication et l’échange d’informations avec les internautes afin de répondre aux questions posées via le formulaire de contact et/ou via le formulaire des bracelets de vie. Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire des internautes qui remplissent le formulaire de contact à la page « Contact » ou « Bracelets de chemin de vie » ou « Bracelet personnalisé »
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